DONNÉES GÉNÉRALES

ITEM International S.A.  est située dans la rue Ferrocarril nº 7 de Castellbisbal (08755) dans la province de Barcelone, avec CIF A-58025313. Avec les données enregistrables du Registre Commercial: T 37670 , F 5, S 8, H B 24642, I/A 34 (27.07.15). 

Sur la web www.itemint.com il y a une série de contenus à caractère informatif sur les produits et activité de la compagnie.

RESPONSABILITÉS

1. ITEM International S.A., réalise les meilleurs efforts pour assurer que l´information qui apparaît dans cette page Web soit correcte et actualisée. ITEM International S.A.  Ne se responsabilise pas des erreurs ou omissions qui peuvent exister sur la page. ITEM INTERNATIONAL S.A. ne peut pas contrôler l´utilisation que l´utilisateur donne à l´information, c´est pourquoi nous ne serons responsables d´aucun type de dommages et préjudices, que ce soit directs ou indirects, qui puissent dériver de l´utilisation de cette information. L´ information qui figure dans les catalogues et les listes de prix est seulement à titre indicatif. ITEM INTERNATIONAL S.A. pourra les modifier à tout moment, sans avertissement. C´est pour cela que les transactions commerciales qui se réalisent avec ITEM INTERNATIONAL S.A. seront seulement obligatoires dans les conditions et prix qui s´indiquent expressément dans les feuilles de commande qui se confectionnent dans ce but.

CONDITIONS D´ACHAT

1. L´envoi de la demande formulée par le client implique son accord avec les présentes conditions générales de vente. Aucune stipulation faite par le client sur les conditions d´achat, lettres, accusés de réception ou autres documents diffèrera de celles d´ ITEM INTERNATIONAL S.A. si elle n´a pas été expressément acceptée par cette entreprise avec antériorité par écrit.

1. Une commande n´est pas définitive jusqu´à ce qu´elle soit acceptée par ITEM INTERNATIONAL S.A. Toute stipulation qui annule ou complète les présentes conditions générales de vente se considèrera acceptée par le Client s’il n´y a pas de contestation écrite de celui-ci. La vente se formalisera quand ITEM INTERNATIONAL S.A. aura accepté la commande, que ce soit à travers la confirmation par écrit de celle-ci ou à travers la livraison réelle du produit.
2. Une fois que le produit désiré est selectionné, le prix de celui-ci s´indique en Euros, TVA NON COMPRISE. Le prix final inclue les frais de ports payés jusqu´au seuil du local commercial du client. Nous n´envoyons pas de marchandise aux domiciles de particuliers. Nous nous occuperons seulement de clients professionnels. Minimum de commande : Peninsule excepté Portugal et Andorre: 250€ TVA NON COMPRISE; Baléares: 250€ TVA NON COMPRISE. Canaries: 600€; Autres destinations: Nous vous prions de vous mettre en contact avec notre département d´exportation pour obtenir plus d´informations (export@itemint.com)
3. Sauf exception d´un possible accord particulier ; les produits du catalogue d´ ITEM INTERNATIONAL S.A. s´utiliseront aux délais accordés à partir de la confirmation de la commande de la part d´Item International s.a. Péninsule, Baléares, Ceuta et Melilla: 15 jours maximum. Canaries: approximativement 25 jours. Autres destinations : Nous vous prions de vous mettre en contact avec notre département d´exportation pour obtenir plus d´informations (export@itemint.com) Les délais de livraison indiqués sont à titre orientatif, ITEM INTERNATIONAL S.A. essayera de les respecter. Cependant, son retard n´implique pas l´annulation de la commande ni aucune indemnisation. Toute clause de pénalisation pour retard introduit par le client dans sa commande reste sans effet pour l´application du point 1 des présentes conditions de vente. La livraison se considère effectuée quand le produit arrive à disposition du client à travers le transporteur.

1. Il revient au destinataire de vérifier les produits à leurs réceptions et exposer toutes les conditions et réclamations qui puissent être justifiées par écrit dans un maximum de quatre jours. Si les produits servis ne sont pas conformes en nature ou en quantité avec les précisons du bon de livraison, le client devra formuler sa réclamation au web à www.itemint.com, e-mail cial@itemint.com, par téléphone au 93 776 83 00 (extension nº4), ou par fax au 3 774 60 08 au département commercial d´ ITEM INTERNATIONAL S.A., dans les quatre jours suivants la livraison. Si les délais indiqués ne sont pas respectés ou si la documentation justificative demandée n´est pas apportée, ITEM INTERNATIONAL S.A. pourra rejeter la réclamation.
2. Les conditions de paiement applicables à la commande seront celles pactées antérieurement avec ITEM INTERNATIONAL S.A., dans les commandes antérieures. L´entreprise se réserve à changer les conditions de paiement en prévenant avant le client par écrit.
3. La propriété de la marchandise est à ITEM INTERNATIONAL S.A.  Jusqu´à ce que la facture correspondante à cette dernière n´ait pas été effective dans sa totalité.
4. Les présentes conditions générales de vente, tout comme les contrats signés, se régissent par la législation applicable, et sont soumises au droit espagnol. Tout litige relatif à l´interprétation ou l´exécution des conditions générales de vente et tout contrat signé avec un client sera de l´exclusive compétence des Tribunaux de Barcelone.

CONDITIONS D´ENVOI

Notre politique d´envoi se base majoritairement sur l´envoi gratuit des commandes ( frais de port offerts) sur toutes les commandes respectant les conditions de commande minimum et de zone. Nous voulons que nos clients se centrent sur la commande sans se préoccuper du montant d´envoi. Cet envoi sera toujours géré par des entreprises leaders du secteur logistique, offrant un temps optimal et un bon service.

Zones de frais de port offerts:
Europe: Espagne, Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Croatie, Danemark, Slovaquie, Slovénie, France, Grèce, Hongrie, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie.

Zones de révision des conditions et coût d´envoi:
Europe: Bulgarie, Chypre, Estonie, Finlande, Irlande, Lettonie, Lituanie, Malte, Royaume-Uni et Suède
Pour ces pays, ainsi que les pays hors Union Européenne, il est indispensable de prendre contact avec notre équipe d´exportation pour connaître plus en détail les conditions et options d´envoi de la marchandise.

RESPONSABILITÉS

1. CONDITIONS D´UTILISATION : Sur cette page vous pouvez lire les conditions sous lesquelles ITEM INTERNATIONAL, S.A. vous donne les contenus et services de ce site internet, et que vous acceptez par le fait d´y accéder. Ce sont les conditions d´utilisation du site internet.  ACCEPTATION DE CES CONDITIONS. Le fait que vous accédiez à ce site internet implique que vous connaissiez, compreniez et acceptiez les conditions d´utilisation dans la version existante au moment de l´accès. Étant donné que, en fonction des normatives légales en vigueur à chaque moment, les conditions peuvent subir des modifications, nous vous recommandons que vous les consultiez chaque fois que vous accédez au site internet, tout comme notre Politique de Privacité. 

1. OBJET DU SITE. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉS. À travers ce site internet, nous fournissons des informations sur les services et/ou produits que nous offrons ou commercialisons.  ITEM INTERNATIONAL, S.A.  Fait tous les efforts pour présenter l´information sans erreurs orthographiques, mais dans le cas où s´en produirait une, nous procéderions à sa résolution dans la plus grande immédiateté. Si un client a acheté cet article basé sur cette erreur, le client aura le droit d´annuler son achat sans aucun coût. 

ITEM INTERNATIONAL S.A. publie avec la plus grande rigueur possible les caractéristiques basiques du produit et ses photographies. Malgré tout, nous ne pouvons pas garantir l´exacte représentation de nos produits sur la WEB, en particulier en conséquence des différences de résultat des couleurs par les programmes informatiques, de navigation ou moniteur. ITEM INTERNATIONAL. S.A ne pourra pas être considérée responsable de l´inexactitude des photographies qui figurent sur la Web.

Il se peut que certains produits soient, dans certaines mesures, différents du produit décrit et représenté sur le web. Nous ne pouvons pas garantir l´homogénéité de la production ; donc nous ne pouvons pas garantir que le produit livré soit exactement similaire à celui représenté sur le site internet. Ces différences, à partir du moment où elles ne se réfèrent pas aux caractéristiques essentielles des produits et n´affectent pas sa qualité, vous ne pourrez pas justifier une annulation de la commande ou un rejet de livraison.

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET                 INDUSTRIELLE

1. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Toutes les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs de toute classe apparaissant sur le site web sont propriété d´ITEM INTERNATIONAL S.A. ou de tiers, sans qu´il ne puisse se comprendre que l´accès au site internet vous accorde le droit sur les marques citées, noms commerciaux et/ou signes distinctifs. Aussi, les contenus sont la propriété intellectuelle de notre entreprise ou de tiers, sans qu´il puisse vous être cédés aucun des droits d´exploitation qui existent ou puissent exister sur eux. 

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

LÉGISLATION APPLICABLE Ces conditions d´usage se régissent par la législation espagnole. ITEM INTERNATIONAL S.A. et l´utilisateur se soumettent aux Juges et Tribunaux de Barcelone pour tout différend qui puisse résulter à la prestation des services objet de ces Conditions d´Usage.